- emphytéose
- f; = bail emphytéotique
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
emphytéose
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emphytéose — [ ɑ̃fiteoz ] n. f. • 1271; lat. médiév. emphyteosis, altér. du lat. jurid. d o. gr. emphyteusis, de phuteuein « planter » ♦ Droit réel de jouissance sur le bien fonds d autrui, accordé par un bail de longue durée (18 à 99 ans) moyennant paiement… … Encyclopédie Universelle
emphyteose — Emphyteose, Emphyteusis. Heritage baillé en emphyteose, Praedium emphyteuticum … Thresor de la langue françoyse
emphytéose — EMPHYTÉOSE. s. f. Bail à longues années, pour dix, vingt, trente années, et qui peut durer jusqu à quatrevingt dix neuf ans. Les emphytéoses sont des espèces d aliénations, à cause de leur longue durée … Dictionnaire de l'Académie Française 1798
emphyteose — EMPHYTEOSE. s. f. Bail à longues années, qui peut durer depuis dix ans jusques à quatre vingt dix neuf. Les emphyteoses sont des especes d alienations par leur longue durée … Dictionnaire de l'Académie française
Emphytéose — Bail emphytéotique Le Bail emphytéotique ou emphytéose (parfois emphythéose, du grec ἐμφύτευσις emphuteusis, « action de planter ») est un bail immobilier de très longue durée, le plus souvent 99 ans mais pouvant atteindre 999 ans dans… … Wikipédia en Français
emphytéose — (an fi té ô z ) s. f. Terme de droit. Convention par laquelle un propriétaire cède la jouissance d un héritage pour un temps très long, ou même à perpétuité, sous la réserve d une redevance. HISTORIQUE XVIe s. • Baux d heritages à emphyteuse … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Emphyteose Moanda — Emphytéose Moanda L’emphytéose Moanda est un projet industriel, économique et politique visant au développement de la province du Bas Congo en République démocratique du Congo et plus généralement de l’ensemble du bassin du fleuve et des régions… … Wikipédia en Français
Emphytéose Muanda — Emphytéose Moanda L’emphytéose Moanda est un projet industriel, économique et politique visant au développement de la province du Bas Congo en République démocratique du Congo et plus généralement de l’ensemble du bassin du fleuve et des régions… … Wikipédia en Français
Emphytéose Mwanda — Emphytéose Moanda L’emphytéose Moanda est un projet industriel, économique et politique visant au développement de la province du Bas Congo en République démocratique du Congo et plus généralement de l’ensemble du bassin du fleuve et des régions… … Wikipédia en Français
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Emphytéose de Muanda — Emphytéose Moanda L’emphytéose Moanda est un projet industriel, économique et politique visant au développement de la province du Bas Congo en République démocratique du Congo et plus généralement de l’ensemble du bassin du fleuve et des régions… … Wikipédia en Français
